Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comte de Diat
CHATEAUMARKET, SARL

Numéro de dépôt :
3735045
Date de dépôt :
03/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/05/2020
Comte de Diat de CHATEAUMARKET

Présentation de la marque Comte de Diat

Déposée par voie électronique le 3 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAUMARKET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Comte de Diat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAUMARKET domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 466 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAUMARKET domicilié(e) 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque Comte de Diat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comte de Diat est expirée depuis le 3 mai 2020.

CHATEAUMARKET a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée du Roi , Réserve de La Gabière , Cuvée Chloé , BARON DE LUTES


CHATEAUMARKET, SARL - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France - SIREN 518466776


CHATEAUMARKET - 102 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.